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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE
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D V L
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D V L
VINS DE LA CRAFFE S.A.

Numéro de dépôt :
92434806
Date de dépôt :
18/09/1992
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2002

Présentation de la marque D V L

Déposée le 18 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D V L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 Rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 800 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINS DE LA CRAFFE S.A. - France.

La marque D V L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D V L est expirée depuis le 18 septembre 2002.

VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : BONNES CRAFFES , CRAFFE VIEUX KAID , BEL CRAFFE , LES TREMEAUX , SACIA , FINES CRAFFES , COMTE DE PRUGNY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAMEL


VINS DE LA CRAFFE S.A. - 36 Rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE - France - SIREN 757800339


VINS DE LA CRAFFE S.A. - France


Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

- Bière, ale et porter; eaux minérales et gazeuzes et autres boissons non alcooliques; sirops et autres préparations pour faire des boissons. - Vins, spiritueux et liqueurs - Transport et Entrepôt

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.