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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE
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CRAFFOLLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CRAFFOLLET
VINS DE LA CRAFFE S.A.

Numéro de dépôt :
1271261
Date de dépôt :
20/04/1984
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
20/04/2004

Présentation de la marque CRAFFOLLET

Déposée le 20 avril 1984 par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « CRAFFOLLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2032190) - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 155 223 .

La marque CRAFFOLLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1271261.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CRAFFOLLET est expirée depuis le 20 avril 2004.

VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : BONNES CRAFFES , CRAFFE VIEUX KAID , BEL CRAFFE , LES TREMEAUX , SACIA , FINES CRAFFES , COMTE DE PRUGNY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAMEL


VINS DE LA CRAFFE S.A. - 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2032190) - France - SIREN 391155223


Renouvellement sans limitation le 12 avril 1994 n°2032190 - Publication au BOPI 1994-04-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-42

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Vins, spiritueux et liqueurs.