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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE
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CLAIRCRAFFE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAIRCRAFFE
VINS DE LA CRAFFE S.A.

Numéro de dépôt :
1241707
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
NANCY
Date d'expiration :
08/03/2003
CLAIRCRAFFE de VINS DE LA CRAFFE

Présentation de la marque CLAIRCRAFFE

Déposée le 8 mars 1983 par la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY), la marque française « CLAIRCRAFFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VINS DE LA CRAFFE domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2013715) - France et immatriculée sous le numéro RCS 757 800 339 .

La marque CLAIRCRAFFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRCRAFFE est expirée depuis le 8 mars 2003.

VINS DE LA CRAFFE a également déposé les autres marques suivantes : BONNES CRAFFES , CRAFFE VIEUX KAID , BEL CRAFFE , LES TREMEAUX , SACIA , FINES CRAFFES , COMTE DE PRUGNY , (Marque figurative) , (Marque figurative) , CAMEL


VINS DE LA CRAFFE S.A. - 36 rue du Général Leclerc, 54320 MAXEVILLE (dossier no 2013715) - France - SIREN 757800339


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 1993 n°2013715 - Publication au BOPI 1993-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-49

Inscription le 30 août 1993 - Transmission de propriété n°162444 - Publication au BOPI 1993-08-30

Vins.