Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE D'OVALIE
VINOVALIE, Union de coopératives agricoles, Parc d'activités les Xansos

Numéro de dépôt :
3864595
Date de dépôt :
06/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/10/2021
TERRE D\'OVALIE de VINOVALIE

Présentation de la marque TERRE D'OVALIE

Déposée le 6 octobre 2011 par VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TERRE D'OVALIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-43 du 28 octobre 2011.

Le déposant est VINOVALIE, Union de coopératives agricoles, Parc d'activités les Xansos domicilié(e) - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE, Parc d'activités les Xansos domicilié(e) - 81600 - BRENS - France.

La marque TERRE D'OVALIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3864595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE D'OVALIE arrivera à expiration en date du 6 octobre 2021.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , SAY HELLO TO Ginger Rose Since 1947 , LE XV DE VINOVALIE


VINOVALIE, Union de coopératives agricoles, Parc d'activités les Xansos - 81600 - BRENS - France


VINOVALIE, Parc d'activités les Xansos - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.