Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sang-Mêlé
VINOVALIE, Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
4313060
Date de dépôt :
08/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2026
Sang-Mêlé de VINOVALIE

Présentation de la marque Sang-Mêlé

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2016 par la Société Coopérative Agricole (SCA) VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sang-Mêlé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) VINOVALIE domicilié(e) les Xansos - 81600 - BRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 182 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEXANDO et CARACTEQ, M. Jerome FERRANDO domicilié(e) 14 RUE De la République - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque Sang-Mêlé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sang-Mêlé arrivera à expiration en date du 8 novembre 2026.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , L'ASTROLABE , SAY HELLO TO Ginger Rose Since 1947 , LE XV DE VINOVALIE , TARANI


VINOVALIE, Société coopérative agricole - les Xansos - 81600 - BRENS - France - SIREN 491182192


LEXANDO et CARACTEQ, M. Jerome FERRANDO - 14 RUE De la République - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Vins .