Marque enregistrée - Marque en vigueur

RÊVES D'ETE
VINOVALIE, Union de Coopératives Agricoles

Numéro de dépôt :
3719827
Date de dépôt :
09/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2020
RÊVES D\'ETE de VINOVALIE

Présentation de la marque RÊVES D'ETE

Déposée par voie électronique le 9 mars 2010 par la société VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RÊVES D'ETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-15 du 16 avril 2010.

Le déposant est la société VINOVALIE domicilié(e) Zone d'Activité les Xansos 81600 BRENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 182 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France.

La marque RÊVES D'ETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3719827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÊVES D'ETE arrivera à expiration en date du 9 mars 2020.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , SAY HELLO TO Ginger Rose Since 1947 , LE XV DE VINOVALIE


VINOVALIE, Union de Coopératives Agricoles - Zone d'Activité les Xansos 81600 BRENS - France - SIREN 491182192


SCHMIT-CHRETIEN - Parc de Basso Cambo - West Park 4 rue Paul Mesplé 31100 TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Vins.