Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VINOVALIE
/
DOMAINE D'OLT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE D'OLT
VINOVALIE, SCA

Numéro de dépôt :
4101767
Date de dépôt :
20/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/06/2024
DOMAINE D\'OLT de VINOVALIE

Présentation de la marque DOMAINE D'OLT

Déposée le 20 juin 2014 par VINOVALIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE D'OLT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est VINOVALIE, SCA domicilié(e) PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINOVALIE, M. TRANIER Jacques domicilié(e) PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France.

La marque DOMAINE D'OLT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE D'OLT est expirée depuis le 20 juin 2024.

VINOVALIE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'ORGEVAL , LABARRADE , BLANC PISCINE , LES BULLES BY VINOVALIE , marques & coop , PINK MOJITO , Sang-Mêlé , L'ASTROLABE , SANS CULOTTE , AUX ORIGINES


VINOVALIE, SCA - PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


VINOVALIE, M. TRANIER Jacques - PA LES XANSOS - 81600 - BRENS - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'indication géographique, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.