Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVELIGE
VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3841714
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2021
NOVELIGE de VINCI CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque NOVELIGE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOVELIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 61, Avenue Jules Quentin, - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 448 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant, - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque NOVELIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELIGE est expirée depuis le 27 juin 2021.

VINCI CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MANEI , RESID ACTIFS + , SAT , LANG , LOUGE , SNATP Poitou Charentes , CAMOZZI BATIMENT , SISTEO ATLANTIQUE , NOVELIGE , DUMEZ ANSTETT


VINCI CONSTRUCTION FRANCE, Société par actions simplifiée - 61, Avenue Jules Quentin, - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 380448944


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant, - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques. ;

Supervision (direction) de travaux de construction dans le domaine immobilier, travaux de terrassement, réalisation de revêtements routiers, démolition de constructions, montage d'échafaudages, exploitation de carrières, extraction minière, installation et réparation de dispositifs d'irrigation, services d'isolation, maçonnerie, travaux de plâtrerie, nettoyage d'édifices et de revêtements, travaux de couverture de toits, location de machines de chantiers. ;

Ingénierie, expertises (travaux d'ingénieurs), étude de projets techniques, établissement de plans pour la construction, études de projets techniques dans le domaine des travaux publics et de la construction immobilier, architecture, conseils en construction, arpentage, élaboration (conception) de logiciels.