Marque expirée - Marque en non vigueur

HOME VERT
VINCI CONSTRUCTION FRANCE SAS

Numéro de dépôt :
3514576
Date de dépôt :
17/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2017
HOME VERT de VINCI CONSTRUCTION FRANCE

Présentation de la marque HOME VERT

Déposée le 17 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME VERT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCI CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 61 avenue Jules Quentin,92730 NANTERRE - 92730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 448 944 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Louis DEMILECAMPS VINCI CONSTRUCTION FRANCE domicilié(e) 61, avenue Jules Quentin,92730 NANTERRE - 92730 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME VERT est expirée depuis le 17 juillet 2017.

VINCI CONSTRUCTION FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MANEI , RESID ACTIFS + , SAT , LANG , LOUGE , SNATP Poitou Charentes , CAMOZZI BATIMENT , SISTEO ATLANTIQUE , NOVELIGE , DUMEZ ANSTETT


VINCI CONSTRUCTION FRANCE SAS - 61 avenue Jules Quentin,92730 NANTERRE - 92730 - France - SIREN 380448944


Louis DEMILECAMPS VINCI CONSTRUCTION FRANCE - 61, avenue Jules Quentin,92730 NANTERRE - 92730 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.