Déposée le 10 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCENT GIRARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES CHAMPS-LINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINCENT GIRARDIN domicilié(e) ZA LES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 748 005 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS VINCENT GIRARDIN domicilié(e) ZA LES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France.
La marque LES CHAMPS-LINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214880.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS VINCENT GIRARDIN, SAS - ZA LES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France - SIREN 397748005
SAS VINCENT GIRARDIN - ZA LES CHAMPS LINS - 21190 - MEURSAULT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Renouvellement sans limitation le 19 février 2013 n°2522159 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-19
Vins de Bourgogne d'appellation d'origine contrôlée. Papier, carton, produits pour l'imprimerie, articles pour reliures. Photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage. Caractère d'imprimerie et clichés.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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