Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLARITHERM France
VINCENT FOURNET

Numéro de dépôt :
3492372
Date de dépôt :
10/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
10/05/2017
SOLARITHERM France de VINCENT FOURNET

Présentation de la marque SOLARITHERM France

Déposée le 10 mai 2007 par VINCENT FOURNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « SOLARITHERM France »

Le déposant est VINCENT FOURNET domicilié(e) 0 ZA DU LOGIS NEUF,83210 SOLLIES-VILLE - 83210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT FOURNET domicilié(e) 0 ZA DU LOGIS NEUF,83210 SOLLIES-VILLE - 83210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARITHERM France est expirée depuis le 10 mai 2017.

VINCENT FOURNET a également déposé les autres marques suivantes : Clim&Sun. Votre climatisation réversible solaire! , SYNERGITEC


VINCENT FOURNET - 0 ZA DU LOGIS NEUF,83210 SOLLIES-VILLE - 83210 - France


VINCENT FOURNET - 0 ZA DU LOGIS NEUF,83210 SOLLIES-VILLE - 83210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-40

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-25

Republication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; Energie solaire, photovoltaïque et nouvelles ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.