Marque expirée - Marque en non vigueur

Clim&Sun. Votre climatisation réversible solaire!
Vincent FOURNET
PATRICIA FOURNET

Numéro de dépôt :
3593858
Date de dépôt :
12/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/08/2018
Clim&Sun. Votre climatisation réversible solaire! de Vincent FOURNET

Présentation de la marque Clim&Sun. Votre climatisation réversible solaire!

Déposée le 12 août 2008 par Vincent FOURNET et PATRICIA FOURNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Clim&Sun. Votre climatisation réversible solaire! »

Les déposants sont Vincent FOURNET domicilié(e) 0 la calade le logis neuf,83210 SOLLIES VILLE - 83210 - France et PATRICIA FOURNET domicilié(e) 0 la calade le logis neuf,83210 SOLLIES-VILLE - 83210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vincent FOURNET domicilié(e) 0 la calade le logis neuf,83210 SOLLIES VILLE - 83210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clim&Sun. Votre climatisation réversible solaire! est expirée depuis le 12 août 2018.

Vincent FOURNET a également déposé les autres marques suivantes : SOLARITHERM France , SYNERGITEC


Vincent FOURNET - 0 la calade le logis neuf,83210 SOLLIES VILLE - 83210 - France

PATRICIA FOURNET - 0 la calade le logis neuf,83210 SOLLIES-VILLE - 83210 - France


Vincent FOURNET - 0 la calade le logis neuf,83210 SOLLIES VILLE - 83210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03

Publication - Publication le 19 sept. 2008 au BOPI 2008-38

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.