Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERME D'OPALE BELLE DE FONTENAY
Mme VINCENT DUFEUTRELLE Edith
Mr VINCENT Pierre

Numéro de dépôt :
92427301
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2002

Présentation de la marque FERME D'OPALE BELLE DE FONTENAY

Déposée le 16 juillet 1992 par madame VINCENT DUFEUTRELLE Edith et monsieur VINCENT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERME D'OPALE BELLE DE FONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Les déposants sont madame VINCENT DUFEUTRELLE Edith domicilié(e) 3206, rue principale, 62185 FRETHUN - France et monsieur VINCENT Pierre domicilié(e) 3206, rue principale, 62185 FRETHUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME VINCENT DUFEUTRELLE EDITH - France.

La marque FERME D'OPALE BELLE DE FONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERME D'OPALE BELLE DE FONTENAY est expirée depuis le 16 juillet 2002.


Mme VINCENT DUFEUTRELLE Edith - 3206, rue principale, 62185 FRETHUN - France

Mr VINCENT Pierre - 3206, rue principale, 62185 FRETHUN - France


MME VINCENT DUFEUTRELLE EDITH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Pomme de terre à chair ferme Belle de Fontenay - Roseval - Ratte - Charlotte