Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLA BACCHUS
M. Vincent Brun
M. Francois Roux

Numéro de dépôt :
4009625
Date de dépôt :
04/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/06/2023
VILLA BACCHUS de Vincent Brun

Présentation de la marque VILLA BACCHUS

Déposée par voie électronique le 4 juin 2013 par monsieur Vincent Brun et monsieur Francois Roux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Les déposants sont monsieur Vincent Brun domicilié(e) 11 Rue de l'Eglise - 33540 - Gornac - France et monsieur Francois Roux domicilié(e) 11 Rue de l'Eglise - 33540 - Gornac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Brun domicilié(e) 11 Rue de l'Eglise - 33540 - Gornac - France.

La marque VILLA BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4009625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA BACCHUS est expirée depuis le 4 juin 2023.


M. Vincent Brun - 11 Rue de l'Eglise - 33540 - Gornac - France

M. Francois Roux - 11 Rue de l'Eglise - 33540 - Gornac - France


M. Vincent Brun - 11 Rue de l'Eglise - 33540 - Gornac - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.