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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINC
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LEGISOCIAL www.legisocial.fr
Marque expirée - Marque en non vigueur

LEGISOCIAL www.legisocial.fr
VINC SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3686469
Date de dépôt :
26/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2019
LEGISOCIAL www.legisocial.fr de VINC

Présentation de la marque LEGISOCIAL www.legisocial.fr

Déposée le 26 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VINC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGISOCIAL www.legisocial.fr »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VINC domicilié(e) 2 rue Jean Louvet - 78740 - VAUX SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 367 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINC, SAS domicilié(e) 2 rue Jean Louvet - 78740 - VAUX SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGISOCIAL www.legisocial.fr est expirée depuis le 26 octobre 2019.

VINC a également déposé les autres marques suivantes : VINC WWW.VINC.FR , PA POINTARCHI WWW.POINT-ARCHI.FR , ARCHIBOX WWW.ARCHIBOX.IO , LEGISOCIAL , Confonline www.confonline.fr , ARCHIBOX www.archibox.io


VINC SAS, Société par Actions Simplifiée - 2 rue Jean Louvet - 78740 - VAUX SUR SEINE - France - SIREN 380367938


VINC, SAS - 2 rue Jean Louvet - 78740 - VAUX SUR SEINE - France


Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Inscription le 16 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°551216 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; locations d'espaces publicitaires ; relations publiques ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Programmation pour ordinateur.