Déposée par voie électronique le 17 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VIMATHERM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « VIMATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-32 du 11 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VIMATHERM domicilié(e) Rue Gutenberg - 77440 - LIZY-SUR-OURCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIÉS, Marie PUSEL domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque VIMATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIMATHERM arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.
VIMATHERM SAS - Rue Gutenberg - 77440 - LIZY-SUR-OURCQ - France
CASALONGA & ASSOCIÉS, Marie PUSEL - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Enregistrement avec modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Échangeurs thermiques (parties de machines); robinets (parties de machines ou de moteurs); vannes (parties de machines); pompes (machines); pompes de distribution ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; échangeurs thermiques autres que parties de machines; échangeurs thermiques pour l'élimination de la condensation; robinets (parties de machines ou de moteurs) ; appareils de chauffage à combustion solide, liquide ou gazeux; appareils et installations de production d'eau chaude sanitaire; appareils de réchauffage; appareils de refroidissement; chaudières de chauffage; chaudières autres que parties de machines; chaudières gaz à condensation; chaudières à gaz pour la production d'eau chaude domestique; accessoires de réglage et de sûreté pour conduites de gaz; installations d'eau chaude; chauffe-eaux pour l'approvisionnement en eau chaude; appareils de chauffage à eau chaude à usage industriel; tubes de chaudières de chauffage; récupérateurs de chaleur; installations de conduites d'eau; installations de distribution d'eau; robinets pour installations sanitaires; robinets d'arrêt pour la régulation du gaz; robinets d'arrêt pour la régulation de l'eau; robinets d'arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à gaz; robinets d'arrêt en tant que dispositifs de sécurité pour appareils à eau; robinets à eau contrôlés électriquement; robinets mélangeurs pour conduites d'eaux; conduits (parties d'installations sanitaires); vannes de sécurité pour conduites d'eau; vannes de sécurité pour conduites de gaz; vannes de sécurité pour appareils à eau; vannes de sécurité pour appareils à gaz; vannes thermostatiques pour appareils de chauffage; unités de commande pour installations de chauffage (vannes thermostatiques); vannes de contrôle de niveau en tant que pièces d'installations sanitaires; dispositifs de régulation de la chaleur en tant que parties d'installations de chauffage (vannes); commandes à solénoïde pour le déclenchement automatique de vannes (pièces d'installation de chauffage); commandes thermosensibles pour le déclenchement automatique de vannes (pièces d'installation de chauffage); pompes à chaleur; réchauffeurs d'eau (appareils); appareils et installations pour la purification et la stérilisation de l'eau; accumulateurs et récupérateurs de chaleur ;
Installation, maintenance et réparation d'échangeurs thermiques, d'appareils et installations de production d'eau chaude sanitaire et d'appareils et installations pour la purification et la stérilisation de l'eau; maintenance, entretien et remise en état d'échangeurs thermiques, d'appareils et installations de production d'eau chaude sanitaire et d'appareils et installations pour la purification et la stérilisation de l'eau; mise à disposition d'informations en matière d'installation, de maintenance et de réparation d'échangeurs thermiques, d'appareils et installations de production d'eau chaude sanitaire et d'appareils et installations pour la purification et la stérilisation de l'eau; services de conseils liés à l'installation d'échangeurs thermiques, d'appareils et installations de production d'eau chaude sanitaire et d'appareils et installations pour la purification et la stérilisation de l'eau ;
Évaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs); réalisation d'études d'ingénierie; conception, développement et essais d'échangeurs thermiques, d'appareils et installations de production d'eau chaude sanitaire et d'appareils et installations pour la purification et la stérilisation de l'eau; recherches scientifiques et industrielles; études et recherches techniques; recherche, développement et essai industriels; conception, recherche, développement et essais de nouveaux produits pour des tiers; services d'études de projets techniques; contrôle de qualité et essais techniques; préparation de rapports techniques; rédaction technique; services de conseils technologiques; réalisation d'études de faisabilité technique; essais, évaluations et analyses de matériaux.
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