Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOLUPLANTE
VILMORIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1524692
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2009

Présentation de la marque SOLUPLANTE

Déposée le 14 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLUPLANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) Route Du Manoir, 49250 LA MENITRE (dossier no 2142826) - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 864 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VILMORIN Claire LE BRONEC domicilié(e) (dossier no 2142826) - France.

La marque SOLUPLANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLUPLANTE est expirée depuis le 14 avril 2009.

VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLIMATOX , TIM TOM , SYSTEME V , (Marque figurative) , PONTVIL , MANILLE , NEFERTITI , INTEGRO , FRESH'N GREEN , SEED GENERATION


VILMORIN Société Anonyme - Route Du Manoir, 49250 LA MENITRE (dossier no 2142826) - France - SIREN 562050864


VILMORIN Claire LE BRONEC - (dossier no 2142826) - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142826 - Publication au BOPI 1999-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Inscription le 15 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57640 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 27 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49664 - Publication au BOPI 1990-11-27

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture; engrais pour les terres (naturels et artificiels)