Marque expirée - Marque en non vigueur

SÉLECTIONNÉ POUR VOUS PAR VILMORIN
VILMORIN société anonyme

Numéro de dépôt :
3421044
Date de dépôt :
04/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2016
SÉLECTIONNÉ POUR VOUS PAR VILMORIN de VILMORIN

Présentation de la marque SÉLECTIONNÉ POUR VOUS PAR VILMORIN

Déposée le 4 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SÉLECTIONNÉ POUR VOUS PAR VILMORIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) Route du Manoir,49250 LA MENITRE - 49250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 050 864 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉLECTIONNÉ POUR VOUS PAR VILMORIN est expirée depuis le 4 avril 2016.

VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLIMATOX , TIM TOM , SYSTEME V , (Marque figurative) , PONTVIL , MANILLE , NEFERTITI , INTEGRO , FRESH'N GREEN , SEED GENERATION


VILMORIN société anonyme - Route du Manoir,49250 LA MENITRE - 49250 - France - SIREN 562050864


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) et tout particulièrement des livres, journaux, prospectus, brochures, revues, calendriers, guides, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) pour l'agriculture et le jardinage. Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés ni transformés) semences (graines), plants et fleurs naturelles, arbustes, plantes, arbres (végétaux) plants et notamment plants pour amateurs et le marché grand public.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.