AMUSE-GRAINES
Présentation de la marque AMUSE-GRAINES
Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMUSE-GRAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AMUSE-GRAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMUSE-GRAINES est expirée depuis le 8 juillet 1998.
VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Inscription le 15 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57640 - Publication au BOPI 1991-11-15
Inscription le 27 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49664 - Publication au BOPI 1990-11-27