Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMUSE-GRAINES
Société dite: VILMORIN, (Société Anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1475883
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/07/1998

Présentation de la marque AMUSE-GRAINES

Déposée le 8 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) VILMORIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMUSE-GRAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VILMORIN domicilié(e) La Ménitré, BEAUFORT-EN-VALLEE, Maine-et-Loire, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque AMUSE-GRAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1475883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMUSE-GRAINES est expirée depuis le 8 juillet 1998.

VILMORIN a également déposé les autres marques suivantes : SUPERLIMATOX , TIM TOM , SYSTEME V , (Marque figurative) , PONTVIL , MANILLE , NEFERTITI , INTEGRO , FRESH'N GREEN , SEED GENERATION


Société dite: VILMORIN, (Société Anonyme franÇaise) - La Ménitré, BEAUFORT-EN-VALLEE, Maine-et-Loire, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52

Inscription le 15 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57640 - Publication au BOPI 1991-11-15

Inscription le 27 novembre 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°49664 - Publication au BOPI 1990-11-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines; semences, plantes et fleurs naturelles.