Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLES ET VILLAGES OU IL FAIT BON VIVRE
VILLES ET VILLAGES OU IL FAIT BON VIVRE

Numéro de dépôt :
4648801
Date de dépôt :
18/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2030
VILLES ET VILLAGES OU IL FAIT BON VIVRE de VILLES ET VILLAGES OU IL FAIT BON VIVRE

Présentation de la marque VILLES ET VILLAGES OU IL FAIT BON VIVRE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2020 par VILLES ET VILLAGES OU IL FAIT BON VIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLES ET VILLAGES OU IL FAIT BON VIVRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est VILLES ET VILLAGES OU IL FAIT BON VIVRE domicilié(e) 7 RUE LAURIN - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLES ET VILLAGES OU IL FAIT BON VIVRE, Monsieur Jacques CHAUVEL domicilié(e) 7 RUE LAURIN - 92500 - RUEIL MALMAISON - France.

La marque VILLES ET VILLAGES OU IL FAIT BON VIVRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLES ET VILLAGES OU IL FAIT BON VIVRE arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.


VILLES ET VILLAGES OU IL FAIT BON VIVRE - 7 RUE LAURIN - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


VILLES ET VILLAGES OU IL FAIT BON VIVRE, Monsieur Jacques CHAUVEL - 7 RUE LAURIN - 92500 - RUEIL MALMAISON - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Inscription le 25 septembre 2020 - Concession de licence n°796200 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-25

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

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