Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCHE DE NOEL DE STRASBOURG
VILLE DE STRASBOURG, Collectivité Territoriale, 1 parc de l'Etoile
COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG, Etablissement Public de Coopération Intercommunale, 1 parc de l'Etoile

Numéro de dépôt :
3823486
Date de dépôt :
14/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2021
MARCHE DE NOEL DE STRASBOURG de VILLE DE STRASBOURG

Présentation de la marque MARCHE DE NOEL DE STRASBOURG

Déposée par voie électronique le 14 avril 2011 par VILLE DE STRASBOURGTODO et COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARCHE DE NOEL DE STRASBOURG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Les déposants sont VILLE DE STRASBOURGTODO domicilié(e) - 67000 - STRASBOURG - France et COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG, Etablissement Public de Coopération Intercommunale, 1 parc de l'Etoile domicilié(e) - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque MARCHE DE NOEL DE STRASBOURG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHE DE NOEL DE STRASBOURG est expirée depuis le 14 avril 2021.

VILLE DE STRASBOURG a également déposé les autres marques suivantes : , EURHECA EUROPEAN RHENAN CAPITAL , Vélostras , Strasbourg the europtimist , HELLOPTIMIST , STRASBOURG.EU , STRASBOURG CAPITALE DE NOEL , THE SPIRIT OF EUROPE , (Marque figurative) , Strasbourg the europtimist


VILLE DE STRASBOURG, Collectivité Territoriale, 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France

COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG, Etablissement Public de Coopération Intercommunale, 1 parc de l'Etoile - 67000 - STRASBOURG - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 28 octobre 2020 - Changement de nom, de dénomination n°799600 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-10-28

Couverts, coutellerie (autre que la coutellerie chirurgicale), fourchettes et cuillers ; outils et instruments à main actionnés manuellement. ;

Affiches, albums, almanachs, calendriers, cartes géographiques, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), feuilles (papeterie), imprimés, journaux, lithographies, livres, photographies, plans, cartes postales, prospectus, publications, revues (périodiques), sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matière plastique pour l'emballage, papier pour emballer les cadeaux, papier, stylos, crayons, plumes à écrire, porte-plumes, porte-mines, objets d'art gravés. ;

Sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs à roulettes, sas d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de sport, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacoches pour porter les enfants, sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage, cartables, malles et valises, mallettes pour documents, porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, serviettes (maroquinerie), trousses de voyage (maroquinerie), ombrelles, parapluies, parasols, cannes. ;

Colonnes d'affichage non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, chalets en bois, baraques, patinoires (constructions non métalliques), plaques commémoratives non métalliques, monuments non métalliques. ;

Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; bougeoirs, chandeliers, carafes, dessous de carafes et dessous de bouteilles (non en papier et autres que linge de table), dessous de plats (ustensiles de table), vaisselle (non en métaux précieux) ; tire-bouchons ; plateaux à usage domestique non en métaux précieux ; torchons de nettoyage ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence, surtouts de table, salières, poivriers, porte-couteaux pour la table, porte-cartes de menus, poubelles de table, ramasse-miettes, ronds de serviettes. ;

Sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage, sacs (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, ficelles d'emballage. ;

Décorations pour arbres de Noël (exceptés les articles d'éclairage et les sucreries), arbres de Noël en matière synthétique, supports pour arbres de Noël, porte-bougies pour arbres de Noël, clochettes pour arbres de Noël, neige artificielle pour arbres de Noël, boules à neige ; patins à glace, skis, traîneaux (articles de sport), balançoires, manèges forains, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), sapins de Noël naturels, semences (graines) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt. ;

Décoration de vitrines ; publicité, affichage, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), courriers publicitaires, location de matériel publicitaire, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, mise en page à but publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, publication de textes publicitaires, rédaction de textes publicitaires ; relations publiques, services de revue de presse, sondage d'opinions, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, prévisions économiques ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, estimation en affaires commerciales, établissement de statistiques, étude de marché, expertise en affaires, informations d'affaires, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, projets (aide à la direction des affaires), promotion des ventes pour des tiers, recherche de marchés, recherche de parraineurs, recherche pour affaires et renseignement d'affaires, recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, traitement administratif de commandes d'achats, gérance administrative d'hôtels, direction professionnelle des affaires artistiques. ;

Construction de chalets en bois et de stands de foire, informations en matière de construction, supervision (direction) de travaux de construction ; nettoyage d'édifices (surfaces extérieures), sablage, services d'enneigement artificiel ; installation et réparation d'appareils électriques, installation de lampes et de décors. ;

Organisation de voyages, organisation d'excursions, organisation de croisières, accompagnement de voyageurs, réservation de places de voyage, réservation pour le transport ; transport de voyageurs, informations en matière de transports, visites touristiques ; transport en automobile, en autobus, en tram, en bateau, en calèche, en chemin de fer, transport aérien ; services de parcs de stationnement ; distribution de journaux ou magazines. ;

Divertissement, services de loisirs, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, services de billeterie (divertissement), réservation de places de spectacle, services d'artistes de spectacles, services de camp de vacances (divertissement), services de club (divertissement ou éducation), planification de réceptions (divertissement), organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de concours de beauté, organisation de concours de décorations de Noël, organisation de spectacles (services d'impresarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de concerts, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, services de musées (présentation, expositions), music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, parcs d'attractions, cirques, représentations théâtrales, représentations de spectacles, éducation, services de composition musicale ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location de décors de spectacles, location de stades, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules), mise à disposition d'installations sportives ; montage de bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision ; mise en pages (autre qu'à but publicitaire), production de films, prêt de livres, publication de livres et de magazines, publication de textes (autres que des textes publicitaires). ;

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, agences de logement (hôtels, pensions), services de bars, cafés, restaurants, cafétérias, services de camps de vacances (hébergement), cantines, crèches d'enfants, services hôteliers, maisons de vacances, services de motels, pensions, réservation de logements temporaires, réservation de pensions, réservation d'hôtels, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service, restauration (repas), services de traiteur ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de constructions transportables ; location de logements temporaires, location de salles de réunion, location de tentes, mise à disposition de terrains de camping.