Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE SAISON OUTRE-MER
VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3824990
Date de dépôt :
20/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2021
UNE SAISON OUTRE-MER de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque UNE SAISON OUTRE-MER

Déposée le 20 avril 2011 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNE SAISON OUTRE-MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4 Place de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris domicilié(e) 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque UNE SAISON OUTRE-MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE SAISON OUTRE-MER est expirée depuis le 20 avril 2021.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale - 4 Place de l'Hotel de Ville - 75004 - PARIS - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Maître Fabienne FAJGENBAUM, Avocat au Barreau de Paris - 155, Boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, timbres commémoratifs, vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, cartes postales, dessins, objets d'art lithographiés, objets d'art gravés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; produits de l'imprimerie ; livres, guides, brochures, journaux, revues, magazines, catalogues, prospectus ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs ; crayons, stylos ; calendriers muraux ; enseignes en papier ou en carton.

Télécommunications ; informations en matières de télécommunications ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques, téléphoniques ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques ou télévisées ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles), agences de presse ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; services de téléconférences.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de foires et de festivals ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatif ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturel ou éducatifs ; offre d'accès en ligne à des expositions et à des services d'expositions ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de musées (présentation, expositions) ; organisation de spectacles (services d'impresarios) ; production et représentation de spectacles ; services d'artistes de spectacles ; rédaction de scénarios ; représentations théâtrales ; services de composition musicales ; organisation et conduite de concerts ; music-hall ; services d'orchestres ; cirques ; parcs d'attraction ; location de décors de spectacles ; location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou les studios de télévision ; interprétation du langage gestuel ; enregistrement sur bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; services de billetterie (divertissement) ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; jeux d'argent ; prêt de livres, de revues ; publication de livres, de revues ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; services de loisirs ; micro-édition ; photographie ; planification de réceptions (divertissement) ; divertissement radiophonique ou télévisé ; fourniture de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet.