Marque renouvelée - Marque en vigueur

PARIS VILLAGE DE NOËL
VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3723585
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2030
PARIS VILLAGE DE NOËL de VILLE DE PARIS

Présentation de la marque PARIS VILLAGE DE NOËL

Déposée le 22 mars 2010 par VILLE DE PARISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARIS VILLAGE DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est VILLE DE PARISTODO domicilié(e) 4 Place de l'Hotel de Ville - 75004 - Paris - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Société civile professionnelle d'avocats, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - Paris - France.

La marque PARIS VILLAGE DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARIS VILLAGE DE NOËL arrivera à expiration en date du 22 mars 2030.

VILLE DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : PARIS CINEMAS , (Marque figurative) , PARIS 2012 , Les Concours Internationaux de la Ville de Paris , JOURNÉES PARTAGEONS PARIS , LA ROTONDE DE LEDOUX , Tour Eiffel : Théâtre en Coulisses , EAU DE PARIS le magazine , TOUR EIFFEL , RADIO TOUR EIFFEL


VILLE DE PARIS, Collectivité Territoriale - 4 Place de l'Hotel de Ville - 75004 - Paris - France


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Société civile professionnelle d'avocats, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 BOULEVARD HAUSSMANN - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Renouvellement sans limitation le 6 février 2020 n°2738931 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-06

Bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies pour arbres de Noël ; bougies parfumées ; chandelles ; veilleuses (bougies) ; cire d'abeille ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes alcool à brûler ; copeaux de bois pour l'allumage charbon de bois (combustible) ; graisses pour l'éclairage.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir trophées, statues et statuettes, plaques commémoratives, anneaux métalliques pour clefs, cassettes à argent métalliques, objets d'art en métaux communs ; bahuts [coffres] métalliques ; cabines de bain métalliques ; installation pour parquer des bicyclettes métalliques ; bornes routières métalliques non lumineuses et non mécaniques ; boucles en métaux commun (quincaillerie), boutons (poignées) en métal, tous ces produits étant en métaux communs ou en alliages de métaux communs ; minerais ; objets d'art en bronze ; bustes en métaux commun, cadenas ; chaînes de chiens ; lettres et chiffres en métaux communs à l'exception des caractères d'imprimerie ; clefs, corbeilles métalliques ; décrottoirs ; enseignes en métal, girouettes ; marchepieds métalliques ; marteaux de portes, paniers métalliques ; patères métalliques pour vêtements (crochets) ; panneaux de signalisation métalliques ni lumineux ni mécaniques ; plaques d'immatriculation métalliques ; tirelires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs, accouplements électriques, accumulateurs électriques, appareils pour la recharge des accumulateurs électriques, avertisseurs acoustiques, agendas électroniques, appareils pour agrandissements (photographie), aimants décoratifs (magnets), appareils pour l'analyse de l'air, manches à air (indicateurs de vent), avertisseurs à sifflet d'alarme, instrument d'alarme, dispositifs électriques d'allumage à distance (mise à feu), ampèremètres, amplificateurs, tubes – ou alarmes d'amplificateurs, appareils pour amplificateurs des sons, ampoules de flash, ampoules thermo-ioniques, anémomètres, antennes, armoires de distribution (électricité), appareils d'enseignement audiovisuel, automates à musique à prépaiement, distributeurs automatiques, avertisseurs contre le vol, avertisseurs d'incendie, baladeurs, balises lumineuses, ballasts pour appareils d'éclairage, ballons météorologiques, enregistreurs à bande magnétique, bandes (rubans) magnétiques, bandes vidéo, baromètres, bascules (appareils de pesage), batteries d'allumage, batteries d'anodes, batteries électriques, distributeurs de billets (tickets), supports de bobines de électriques, boîtes à clapets (électricité), boîtes de dérivation (électricité), boîtes de branchement (électricité), boîtes de jonction (électricité), boîtiers de haut-parleurs, bornes (électricité), bornes routières lumineuse ou mécaniques, bouées de signalisation, boussoles, bracelets magnétiques d'identification, câbles à fibres optiques, câbles électriques, caisses comptables, caisses enregistreuses, calculatrices de poche, caméras (appareils cinématographiques), caméras vidéo, canalisations électriques, cartes à mémoires ou à microprocesseurs, cartes magnétiques, cartes magnétiques d'identification, casques à écouteurs, casques de protection, cassettes vidéo, dispositifs pour le montage des films cinématographiques, films cinématographiques impressionnés, circuits imprimés, circuits intégrés, clignotants (signaux lumineux), cloches de signalisation, collecteurs électriques, tableaux de commande électrique (électricité), disques compacts (audio-vidéo), compteurs, conducteurs électriques, conduites électriques, matériel pour conduites d'électricité (fils, câbles), connecteurs, boîtes de connexion, tableaux de connexion, connexions, convertisseurs électriques, détecteurs, détecteurs de fumée, diapositives, appareils de projection de diapositives, cadres pour diapositives, disques acoustiques, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples, pupitres de distribution (électricité), appareil pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, supports de données optiques, supports de données magnétiques, ballasts pour appareils d'éclairage, régulateurs d'éclairage, écrans (photographie), écrans de projection, écrans fluorescents, indicateurs de perte électrique, batteries électriques, canalisations électriques, piles électriques, raccordements électriques, raccords de lignes électriques, relais électriques, transformateurs électriques, émetteurs (télécommunication), émetteurs de signaux électroniques, appareils pour l'enregistrement de temps, film pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrements sonores, appareils d'enseignement, enseignes lumineuses, enseignes mécaniques, étuis à lunettes, feux de signalisation pour la circulation, filets de protection contre les accidents, films (pellicules) impressionnés, fils d'identifications pour fils électriques, gaines d'identification pour fils électriques, fils magnétiques, guichet automatiques (DAB), haut-parleurs, indicateurs (électricité), appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, interrupteurs, inverseurs (électricité), logiciels de jeux, jumelles (optique), lampes optiques, lanternes à signaux, lanternes magiques, lanternes optiques, lecteurs (informatique), lecteurs de cassettes, lecteurs de codes barres, lecteurs de disques compacts, lecteurs DVD, lecteurs optiques, limiteurs (électricité), logiciels (programmes enregistrés) ; longues-vues, loupes (optique), tubes lumineux pour la publicité, articles de lunetterie, lunettes (optique) lunettes de soleil, magnétoscopes, manchons de jonctions pour câbles électriques, mégaphones, instruments de mesure, minuterie (à l'exception de celles pour l'horlogerie), miroirs (optiques) ; moniteurs (matériel), nécessaires mains libres pour téléphones, ordinateurs ; ordinateurs bloc-notes ; programmes d'ordinateurs enregistrés palmers, panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, appareils photographiques, porte-voix, appareils de téléappel radio, postes radiotélégraphiques, postes radiotéléphoniques, prise de courant, publications électroniques téléchargeables, appareils de radio, récepteurs (audio, vidéo), redresseurs de courant, réducteurs (électricité), règles (instruments de mesure), résistances électriques, sifflets de signalisation, signalisation lumineuse ou mécanique, sonneries (appareils avertisseurs), sonnettes de portes électriques, appareils électriques de surveillance, téléphones portables, appareils de télévision, timbres avertisseurs électriques, traducteurs électroniques de poche, transformateurs, transmetteurs (télécommunication), variateurs (régulateurs) de lumière.

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, ampoules d'éclairage, ampoules électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, filtres à café électriques, percolateurs à café, calorifères, appareils et installation de cuisson, tubes à décharges électriques pour l'éclairage, diffuseurs (éclairage), douilles de lampes électriques, flambeaux, fontaines, appareils et machines à glace, glacières, globes de lampes, lampes à huile, jets d'eau ornementaux, lampadaires, lampe de poche, lampes d'éclairage, lampes électriques, tubes de lampes, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, tubes lumineux pour l'éclairage, lustres, projecteurs de plongée, lampes pour appareils de projection, torches pour l'éclairage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; vélo, chambres à air pour pneumatiques, bicycles, bicyclettes, bandages pour bicyclettes, béquilles pour bicyclettes, cadres de bicyclettes, filets pour bicyclettes, freins de bicyclettes, guidons de bicyclettes, indicateurs de direction pour bicyclettes, jantes de bicyclettes, pompes de bicyclettes, rayons de bicyclettes, selles de bicyclettes, sonnettes de bicyclettes, garde-boue, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, remonte-pentes, pédales de cycles, pneumatiques, bandes de roulement pour le rechapage des pneus, rétroviseurs, vélomoteurs.

Papier, cartons et produits en ces matières (papier, carton) à savoir : linge de table en papier ou en non tissé ; serviettes, mouchoirs en papier ; dessous de chopes à bière, papier et carton pour l'emballage ; sacs et sachets en papier et en carton ; écussons, fanions, timbre poste, timbres commémoratifs ; vignettes autocollantes, affiches, aquarelles, articles pour reliures, photographies, cartes (non magnétiques) bancaires, de crédit, de paiement, accréditives, privatives ; cartes d'abonnement (non magnétiques) ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de papeterie), livres, magazines, billets (tickets), blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux musicales, dessins, papier d'emballage, enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, fanions (en papier), feuilles (papeterie), images, papier à lettres, porte-chéquiers, cartes postales, presses à cartes de crédit non électriques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, signets, cartes de souhaits, machines pour l'affranchissement, pour coller les timbres-poste ou imprimer l'affranchissement, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, papier carbone, buvards, brosses pour l'écriture, bâtons d'encre, pinces à billets, brochures, tampons pour cachets, cire à cacheter, catalogues, chemises pour documents, compas de tracé, corbeilles à courrier, encres à corriger (héliographie), stylos, tampons pour sceaux, supports pour plumes et crayons, baguettes pour tableaux non électroniques, tableaux (peintures) encadrés ou non, plaques à timbrer, appareils à vigneter ; classeurs ; périodiques, revues ; photographies, supports en papier ou en carton pour photographies ; sous-mains, cartes de visites, chéquiers ; agendas, guides de programmes de télévision et de radio de programmes de spectacles ; agrafes de bureau, punaises, taille-crayons, liquides correcteurs, coupe-papier, trousses à dessin, crayons, porte-mines, gommes à effacer.

Cuir et imitations du cuir, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir, porte documents, sacs à mains, cartables, sacoches (maroquinerie) ; sacs à main, sacs à dos, sacs à provision, sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de sport ; sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs d'écoliers, porte-monnaie, portefeuilles ; porte cartes ; porte-document ; trousses de voyage ; porte-musique ; étuis pour clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; ombrelles, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; articles de bourrellerie, colliers, laisses et harnachements pour les animaux ; garnitures de cuir pour meubles ; boites à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ; bourses de maille ; bourses en cuir, peaux d'animaux, habits pour animaux, cartables, gibecières, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), bourses, portefeuilles, sacoches pour porter les enfants.

Constructions non métalliques ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; cabines de bain non métalliques ; baraques ; figurines, statuettes et statues en pierre, en béton ou en marbre ; panneaux de signalisation non métalliques ni lumineux ni mécaniques ; plongeoirs non métalliques ; plaques commémoratives non métalliques ; bardeaux ; bois d'œuvre ; bois de construction ; bois de placage ; bois de sciage ; bois façonnés ; bois mi-ouvrés ; bois propre à être moulé ; boiseries ; charpentes non métalliques ; chevrons pour toitures ; châssis de fenêtres non métalliques ; châssis de portes non métalliques ; châssis de serres non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; contre-plaqués ; couvertures de toits (non métalliques) ; revêtements non métalliques (construction) ; toitures non métalliques ; tonnelles (construction) ; voliges ; blocs, dalles, tuiles ou autres formes moulées réalisés en matériaux en pierre naturelle, artificielle ou agglomérée ou en matériaux en céramique utilisés pour le revêtement de sols d'intérieurs ou d'extérieurs, le revêtement de murs d'intérieurs ou d'extérieurs ainsi que pour la fabrication de composants d'intérieurs et d'extérieurs pour l'aménagement de bâtiments.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, statues et statuettes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, cire, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; objets d'art, figurines et statuettes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; bouchons de bouteilles ; tableaux accroche-clefs ; coussins ; décorations en matières plastiques pour les aliments ; animaux empaillés ; écriteaux en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour l'emballage, en matières textiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; échelle de corde ; duvet et édredons en plumes ; hamacs.

Tissus ; textiles non tissés ; linge de maison ; linge ouvré ; rideaux, stores, tentures, voilages, en tissus ; bannières, calicots, drapeaux et fanions, tous ces produits étant en matières textiles ; couvertures de lit et de table ; serviettes et gants de toilette en matières textiles, linge de toilette en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; dessous de carafes (linge de table) ; chemins de table ; coiffes de chapeaux ; damas (étoffe) ; édredons, couettes, enveloppes de matelas, housses d'oreillers ; tentures murales en matières textiles ; rideaux en matières plastiques ; embrasses en matières textiles ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; plaids, étiquettes en tissus, tissus adhésifs collables à chaud, tissus d'ameublement, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps).

Chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; chaussures de sport ; semelles ; antidérapants pour chaussures ; chaussons ; bottes. Chapellerie ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; couvre-oreille. Vêtements ; vêtements de sport ; sous-vêtements ; écharpes ; étoles ; fourrures (vêtements) ; gants (vêtements) ; manchons (habillement) ; manteaux ; mitaines ; pantalons de cyclistes ; pelisses ; pull-overs, habillement pour cyclistes, parkas, couches pour bébés.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Jeux, jouets, cartes à jouer ; décorations pour arbres de Noël exceptées les articles d'éclairage et les sucreries ; clochettes pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; neige artificielle pour arbres de Noël ; boules à neige ; bulles de savon (jouet) ; attrapes (farces) ; confettis ; objets de cotillon ; chevaux à bascules (jouet) ; jeux de dames ; jeux d'échecs ; kaléidoscopes ; puzzles ; jeux de société ; toupies (jouets) ; peluches (jouets) ; ours en peluche ; poupées ; biberons de poupées ; lits de poupées ; chambres de poupées ; maisons de poupées ; vêtements de poupées ; modèles réduits de véhicules ; articles et équipements de gymnastique et de sport à savoir : matériels pour le tir à l'arc ; arcs de tir ; balançoires, balles de jeu ; appareils de jet de balles de tennis ; bandes de billard ; gants de base-ball ; bassins (piscines, articles de jeu ou de sport) ; baudriers d'escalade ; bicyclettes fixes d'entrainement ; rouleaux pour bicyclettes fixes d'entrainement ; bandes de billard, billes de billard ; procédés pour queues de billard ; billes pour jeux ; blocs de départ pour le sport ; bobsleighs ; body boards ; bouchons (flotteurs, attirail de pêche) ; boules de jeu ; cannes à pêche ; cannes de golf ; cannes de majorettes ; ceintures d'haltérophilie (articles de sport) ; cerfs-volants ; tournettes pour cerfs-volants ; chambres à air pour ballons de jeux ; engins pour exercices corporels ; appareils de culture physique ; appareils pour le culturisme ; disques pour le sport ; extenseurs ; filets (articles de sport) ; fixations de ski ; flottes pour la pêche ; appareils de gymnastique ; harnais pour planches à voile ; balles de jeu ; ballons de jeu ; punching-balls ; plateaux tournants de roulette ; patins à roulettes en ligne ; sangles pour planches de surf ; skis ; housses spécialement conçues pour skis et planches de surf ; skis nautique ; skis pour le surfing ; revêtements de skis ; tables de tennis de table ; matériel pour le tir à l'arc ; traineaux ; volant.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, boudins (charcuterie) ; pâtés de foies ; fromages ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; fruits confits ; dattes ; écorces (zestes) de fruits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; truffes conservées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir ; glaces alimentaires ; pâte d'amande ; sucreries pour la décoration d'arbres de Noël ; aromates autres que les huiles essentielles ; cannelle (épice) ; bonbons ; confiserie ; décorations comestibles pour gâteaux ; pain d'épice ; épices ; gâteaux ; macarons (pâtisserie) ; pâtes de fruits (confiserie) ; pralines.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (non préparés ni transformés), et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; arbres de Noël ; fleurs séchées pour la décoration.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; vins chauds.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; direction professionnelle des affaires artistiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; affichage ; agences de publicité ; agences d'information commerciale ; location de machines et d'appareils de bureau ; courrier publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire ; distribution de tracts ; prospectus, imprimés, échantillons ; mise à jour de documentation publicitaire ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ; investigations pour affaires ; tenue de livres ; location de distributeurs automatiques ; location de matériel publicitaire ; location de photocopieurs ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d'espaces publicitaires ; recherche de marché ; mise à jour de documentation publicitaire ; bureaux de placement ; publication de textes publicitaires ; publicité sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; recrutement de personnel ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; reproduction de documents ; service de revues de presse ; sondage d'opinion ; information statistique ; service de sténographie ; transcription de communications ; promotion des ventes pour des tiers ; diffusion d'informations commerciales, de renseignements commerciaux relatifs au marché de l'art, prospection commerciale de clientèle, service de marchéage avec offre de vente, recherche de marché, étude du marché dans le domaine de l'art, ventes aux enchères publiques, recherches économiques sur le marché de l'art.

Assurances et finances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; parrainage financier ; montages financiers, en particulier pour l'organisation de manifestations sportives, éducatives ou culturelles ; affaires immobilières ; gérance de biens immobiliers ; affermage de biens immobiliers ; location de biens immobiliers ; services de banques de dépôts, de banques d'affaires et d'établissements de crédit ; agences de change ; services de cartes de crédit et de cartes de débit ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; dépôts en coffres-forts ; recouvrement des créances ; loteries ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; agences immobilières (vente et location de fond de commerce et d'immeubles) ; expertise immobilière ; gérance d'immeubles ; courtage et placement de produits financiers ; transactions financières ; analyse financière ; collectes de bienfaisance ; expertise d'objets d'art, assurance d'oeuvres d'art, d'objets de collection ou d'antiquités à l'occasion d'entreposage, de transport, d'exposition, de présentation et de mise en vente de ces objets dans des lieux publics ou privés ; délivrance de moyens de paiement, gestion de trésorerie, expertise et estimation d'œuvres d'art originales, d'objets d'antiquité et de collection, estimation en valeur d'assurance et en valeur de réalisation ; recherches financières et fiscales sur le marché de l'art ; formalités douanières, à savoir agences en douanes.

Constructions d'édifices permanents ou temporaires, de routes, de ponts, d'ouvrages d'art ; services de réparations de véhicules, réparation, installation et maintenance d'appareils de communication et de réseaux locaux haut débit sans fil ; service de travaux de génie civil pour la mise en place de réseaux de téléphone et de télécommunication ; maintenance d'ordinateurs.

Télécommunications, location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, services d'affichage électronique [télécommunications], agences de presse, agences d'informations [nouvelles], services d'appel radioélectrique [radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques], communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, expédition et transmission de dépêches, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, fourniture de forums de discussion sur l'Internet, fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat, informations en matière de télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, services de messagerie vocale, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, services de téléconférences, transmission de télécopies, de télégrammes, services télégraphiques, services téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, télévision par câbles, services de telex, services de réception de messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons par radiotéléphone ; services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau local sans fil, notamment à courte distance, services de transmission de photographies, d'images, de musique, de sons via un réseau de radiocommunication, de radiotéléphonie mobile, notamment services de transferts d'appels, de renvois d'appels, de communication d'informations sur la liste des abonnés au téléphone, de messagerie vocale ; services de fournitures d'accès à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission par satellite.

Transport ; transport de personnes ou de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; informations concernant les voyages et le transport ; agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyages ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; location de réfrigérateurs ; locations de garages.

Education ; enseignement, informations en matière d'éducation, prêt de livres, publication de livres, services de loisirs, formation ; enseignement par correspondance ; épreuves pédagogiques ; divertissement, y compris le divertissement radiophonique ou par télévision ; activités sportives et culturelles ; informations relatives à l'éducation, aux divertissements, aux événements sportifs et culturels, fournies en ligne à partir d'une base de données informatique ou d'Internet, ou encore à partir d'autres supports ; édition de livres, de revues ; production et représentation de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions télévisées, de reportages, de débats, de vidéogrammes, de phonogrammes, de films sur bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; services d'artistes de spectacles ; location de vidéogrammes, de phonogrammes, de films, d'enregistrements phonographiques, d'enregistrements sonores, de bandes vidéo, d'appareils de projection de cinéma, de décodeurs, d'encodeurs, de décors de théâtre (y compris leurs accessoires) ; services de jeux électroniques fournis à partir d'une base de données informatique ou via Internet ; fourniture de publications électroniques en ligne ; publication de livres et de revues électroniques en ligne ; publication de textes, notamment sous forme électronique ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services d'expositions ; offre d'accès en ligne à des expositions et à des services d'expositions ; services de programmation de nouvelles destinées à être transmises via Internet ; organisation de concours, de loteries, de jeux en matière d'éducation ou de divertissement ; montage de programmes, d'émissions, de débats, de reportages ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de séminaires, de formations pratiques (démonstrations) ; réservation de places de spectacles ; location de dispositifs d'accès à des programmes interactifs audiovisuels ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; services photographiques à savoir prises de vues photographiques ; reportages photographiques ; gestion administrative de lieux d'expositions à but culturels ou éducatifs ; services de galeries d'art fournis en ligne via un lien de télécommunication ; services de jeux d'argent ; services de clubs ; services de réservation de billets pour des événements divertissants, sportifs et culturels ; services de bibliothèques électroniques pour la fourniture d'informations électroniques (y compris les informations d'archives) sous la forme de textes électroniques, d'informations et de données audio et/ou vidéo, de jeux et de divertissements ; fourniture et exploitation de conférences électroniques, de groupes et de forums de discussion ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir d'Internet ; fourniture d'accès de musique numérique (non téléchargeable) à partir de sites Web Internet MP3 ; prêt de livres ; micro-édition.

Services de restauration (alimentation), cafétérias, service de bars, cafés-restaurants, cafétérias, services de traiteurs, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent, cantines, ; hébergement temporaire, hôtellerie, services hôteliers, service de réservation de chambres d'hôtels, réservation, location et réservation de logements temporaires ; pensions ; hébergement de courte durée ; services de motels, agences de logements (hôtels, pensions), exploitation et mise à disposition de terrains de camping, services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; location de salles de réunion ; location de tentes, location de constructions transportables, crèches d'enfants, maisons de retraite pour personnes âgées, location de chaises, tables, linge de table et verrerie, pensions pour animaux.

Maisons de repos et de convalescence ; pouponnières ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; tatouage ; services vétérinaires ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; assistance médicale ; salons de coiffure, salons de massage ; services hospitaliers, services de santé ; services de pépiniéristes ; services de jardiniers-paysagistes ; composition florale ; conception d'aménagements paysagers ; confection de couronnes (art floral) ; destruction des mauvaises herbes ; entretien de pelouses.