Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WWW.BOURDELLE.PARIS.FR
VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE)

Numéro de dépôt :
3270071
Date de dépôt :
20/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2014
WWW.BOURDELLE.PARIS.FR de VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE

Présentation de la marque WWW.BOURDELLE.PARIS.FR

Déposée le 20 janvier 2004 par VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.BOURDELLE.PARIS.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE) domicilié(e) PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,75196 PARIS - 75196 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE PARIS DIRECTION GENERALE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION domicilié(e) 4, RUE LOBAU,75196 PARIS - 75196 - France.

La marque WWW.BOURDELLE.PARIS.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.BOURDELLE.PARIS.FR est expirée depuis le 20 janvier 2014.

VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE a également déposé les autres marques suivantes : WWW.SEM.PARIS.FR , WWW.VIE-ECONOMIQUE.PARIS.FR , WWW.ENVIRONNEMENT.PARIS.FR , WWW.CULTURE.PARIS.FR , WWW.EDUCATION.PARIS.FR , PORTAIL J PARIS , WWW.GMP.PARIS.FR , WWW. ENQUETES-TRAMWAY.PARIS.FR , WWW.ARCHIVES.PARIS.FR , WWW.BUREAUDESTEMPS.PARIS.FR


VILLE DE PARIS (COLLECTIVITE LOCALE) - PLACE DE L'HOTEL DE VILLE,75196 PARIS - 75196 - France


VILLE DE PARIS DIRECTION GENERALE DE L'INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION - 4, RUE LOBAU,75196 PARIS - 75196 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-27

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Communications par ordinateur (Internet).