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Marques déposées par Ville de Obernai
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PASS'O
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS'O
Ville de Obernai

Numéro de dépôt :
3358836
Date de dépôt :
13/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
13/05/2015
PASS\'O de Ville de Obernai

Présentation de la marque PASS'O

Déposée le 13 mai 2005 par Ville de Obernai auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « PASS'O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est Ville de Obernai domicilié(e) Place du Marché, BP 205,67213 OBERNAI cedex - 67213 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Obernai domicilié(e) Place du Marché, BP 205,67213 OBERNAI cedex - 67213 - France.

La marque PASS'O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS'O est expirée depuis le 13 mai 2015.


Ville de Obernai - Place du Marché, BP 205,67213 OBERNAI cedex - 67213 - France


Ville de Obernai - Place du Marché, BP 205,67213 OBERNAI cedex - 67213 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Service de transport public urbain.