Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NICEDANSE
VILLE DE NICE,, personne morale de droit public collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3760083
Date de dépôt :
12/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/08/2020
NICEDANSE de VILLE DE NICE

Présentation de la marque NICEDANSE

Déposée par voie électronique le 12 août 2010 par VILLE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NICEDANSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est VILLE DE NICETODO domicilié(e) 5, rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque NICEDANSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NICEDANSE est expirée depuis le 12 août 2020.

VILLE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : NICE Plus Senior , VILLE DE NICE , Festival de la Chanson Méditerranéenne , NICE COTE d'AZUR , CHANTIER SANG NEUF , CINE RECRE , LE MESCLUN DE RATATOUILLE , BIBLIOTHÈQUE LOUIS NUCÉRA NICE , MUSÉE MATISSE NICE , ACROPOLIS


VILLE DE NICE,, personne morale de droit public collectivité territoriale - 5, rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - Nice - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.