Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE MESCLUN DE RATATOUILLE
VILLE DE NICE,, personne morale de droit public collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3937883
Date de dépôt :
31/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/07/2022
LE MESCLUN DE RATATOUILLE de VILLE DE NICE

Présentation de la marque LE MESCLUN DE RATATOUILLE

Déposée le 31 juillet 2012 par VILLE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE MESCLUN DE RATATOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est VILLE DE NICETODO domicilié(e) 5, rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LE MESCLUN DE RATATOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MESCLUN DE RATATOUILLE arrivera à expiration en date du 31 juillet 2022.

VILLE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : NICE Plus Senior , VILLE DE NICE , Festival de la Chanson Méditerranéenne , NICE COTE d'AZUR , CHANTIER SANG NEUF , CINE RECRE , BIBLIOTHÈQUE LOUIS NUCÉRA NICE , MUSÉE MATISSE NICE , ACROPOLIS , SPOT M


VILLE DE NICE,, personne morale de droit public collectivité territoriale - 5, rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - Nice - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Services de restauration (alimentation) ; services de cantines ; services de traiteurs ; crèches d'enfants ; restaurants à service rapide et permanents (snack-bars) ; cafétérias.