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Marques déposées par VILLE DE NICETODO
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LA PALME DU PHOENIX
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA PALME DU PHOENIX
VILLE DE NICE, personne morale de droit public – collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
1562456
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/11/2019

Présentation de la marque LA PALME DU PHOENIX

Déposée le 22 novembre 1989 par VILLE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PALME DU PHOENIX »

Le déposant est VILLE DE NICETODO domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bât. 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA PALME DU PHOENIX est expirée depuis le 22 novembre 2019.

VILLE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : NICE Plus Senior , Festival de la Chanson Méditerranéenne , NICE COTE d'AZUR , CHANTIER SANG NEUF , CINE RECRE , LE MESCLUN DE RATATOUILLE , BIBLIOTHÈQUE LOUIS NUCÉRA NICE , MUSÉE MATISSE NICE , ACROPOLIS , SPOT M


VILLE DE NICE, personne morale de droit public – collectivité territoriale - 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - NICE - France


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bât. 2.9 – 1o E 1330, rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1999 n°2157870 - Publication au BOPI 1999-11-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19

Inscription le 2 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195433 - Publication au BOPI 1996-01-02

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2009 n°2410958 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-23

Edition et publication de livres et revues