VILLE DE NICE, personne morale de droit public collectivité territoriale
Numéro de dépôt :
3901377
Date de dépôt :
29/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/03/2022
Présentation de la marque FORUM URBANISME ARCHITECTURE
Déposée le 29 février 2012 par VILLE DE NICETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FORUM URBANISME ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-12 du 23 mars 2012.
Le déposant est VILLE DE NICETODO domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - Nice - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque FORUM URBANISME ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLE DE NICE, personne morale de droit public collectivité territoriale - 5 rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - Nice - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Inscription le 11 août 2020 - Constitution de mandataire n°792544 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; services de bibliothèques ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Architecture ; conseils en architecture ; planification en matière d'urbanisme ; recherche en matière de planification de construction et d'urbanisme.
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