Marque expirée - Marque en non vigueur

FESTIVAL DES ARTS DU RIVAGE CÔTE D'AZUR MÉDITERRANÉE
VILLE DE NICE, personne morale de droit public collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3466586
Date de dépôt :
01/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
01/12/2016
FESTIVAL DES ARTS DU RIVAGE CÔTE D\'AZUR MÉDITERRANÉE de VILLE DE NICE

Présentation de la marque FESTIVAL DES ARTS DU RIVAGE CÔTE D'AZUR MÉDITERRANÉE

Déposée le 1 décembre 2006 par VILLE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « FESTIVAL DES ARTS DU RIVAGE CÔTE D'AZUR MÉDITERRANÉE »

Le déposant est VILLE DE NICETODO domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de Ville,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.P.I et Associés domicilié(e) Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTIVAL DES ARTS DU RIVAGE CÔTE D'AZUR MÉDITERRANÉE est expirée depuis le 1 décembre 2016.

VILLE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Nice bibliothèque municipale , Festival de la Chanson Méditerranéenne , NICE Plus Senior , CHANTIER SANG NEUF , EXPRESSION, le magazine de Nice Côte d'Azur , NICE COTE D AZUR , NICE COTE d'AZUR , LE MESCLUN DE RATATOUILLE , CINE RECRE


VILLE DE NICE, personne morale de droit public collectivité territoriale - 5 rue de l'Hôtel de Ville,06300 NICE - 06300 - France


G.P.I et Associés - Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage, 1330, Rue Guillibert de la Lauzière,13856 AIX EN PROVENCE Cedex 3 - 13856 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

“ Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques, optiques, Cédéroms, disquettes informatiques, cassettes (audio, vidéo), disques compacts (audio, vidéo), disques acoustiques ; microfilms ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; livres et catalogues électroniques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ”.

“ Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier, cahiers, calendriers, carnets, horaires imprimés, cartes postales, tickets (billets) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés, imprimés, périodiques, livres, manuels, catalogues, journaux, prospectus, brochures et affiches ”.

“ Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; service de transmission, service de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; agences de presse et d'information (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; services de télex ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; distribution (transmission) d'informations ”.

“ Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement ; activités culturelles et sportives, ; services destinés à la récréation du public (divertissement) ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation de séminaires, stages et cours ; organisation et conduite de conférences, forums, congrès, d'expositions (éducation, divertissement) et colloques ; organisation de concours, de jeux (divertissements) et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non, à buts éducatifs ou culturels ; publication de livres ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; prêts de livres et autres publications ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; exploitation de salles de cinéma ; location de films cinématographiques ”.