Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Festival de la Chanson Méditerranéenne
VILLE DE NICE, personne morale de droit public , collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3678007
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2019
Festival de la Chanson Méditerranéenne de VILLE DE NICE

Présentation de la marque Festival de la Chanson Méditerranéenne

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2009 par VILLE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Festival de la Chanson Méditerranéenne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est VILLE DE NICETODO domicilié(e) 5, rue de l'Hôtel de Ville 06300 Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bat 2.9, 1 E 1330, Rue Guillibert de la Lauziere F-13856 Aix-en-Provence Cedex 3 - France.

La marque Festival de la Chanson Méditerranéenne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3678007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival de la Chanson Méditerranéenne est expirée depuis le 22 septembre 2019.

VILLE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Nice bibliothèque municipale , NICE Plus Senior , CHANTIER SANG NEUF , EXPRESSION, le magazine de Nice Côte d'Azur , NICE COTE D AZUR , NICE COTE d'AZUR , LE MESCLUN DE RATATOUILLE , CINE RECRE , SPOT WIFI NICE


VILLE DE NICE, personne morale de droit public , collectivité territoriale - 5, rue de l'Hôtel de Ville 06300 Nice - France


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bat 2.9, 1 E 1330, Rue Guillibert de la Lauziere F-13856 Aix-en-Provence Cedex 3 - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires.