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Marques déposées par VILLE DE NICETODO
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CRR NICE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CRR NICE
VILLE DE NICE, personne morale de droit public – collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3631842
Date de dépôt :
24/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
24/02/2019
CRR NICE de VILLE DE NICE

Présentation de la marque CRR NICE

Déposée le 24 février 2009 par VILLE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CRR NICE »

Le déposant est VILLE DE NICETODO domicilié(e) 5 rue de l'Hôtel de ville - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.P.I et Associés domicilié(e) Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage 1330, Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRR NICE est expirée depuis le 24 février 2019.

VILLE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : NICE Plus Senior , Festival de la Chanson Méditerranéenne , NICE COTE d'AZUR , CHANTIER SANG NEUF , CINE RECRE , LE MESCLUN DE RATATOUILLE , BIBLIOTHÈQUE LOUIS NUCÉRA NICE , MUSÉE MATISSE NICE , ACROPOLIS , SPOT M


VILLE DE NICE, personne morale de droit public – collectivité territoriale - 5 rue de l'Hôtel de ville - 06300 - NICE - France


G.P.I et Associés - Europarc de Pichaury Bat D1 – 1er étage 1330, Rue Guillibert de la Lauzière - 13856 - AIX EN PROVENCE cedex 3 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, imprimés, calendriers, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, papier hygiénique, couches en papier ou en cellulose (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Télécommunications.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.