Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATELIER DU FILM D ANIMATION CINEMATHEQUE DE NICE
VILLE DE NICE,, personne morale de droit public collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3939493
Date de dépôt :
07/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/08/2022
ATELIER DU FILM D ANIMATION CINEMATHEQUE DE NICE de VILLE DE NICE

Présentation de la marque ATELIER DU FILM D ANIMATION CINEMATHEQUE DE NICE

Déposée le 7 août 2012 par VILLE DE NICETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ATELIER DU FILM D ANIMATION CINEMATHEQUE DE NICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-35 du 31 août 2012.

Le déposant est VILLE DE NICETODO domicilié(e) 5, rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GPI & Associés domicilié(e) EuroParc de Pichaury Bat 2.9 1E, 1330, rue de Guillibert de la Lauzière - 13856 - Aix-en-Provence Cedex 3 - France.

La marque ATELIER DU FILM D ANIMATION CINEMATHEQUE DE NICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939493.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATELIER DU FILM D ANIMATION CINEMATHEQUE DE NICE arrivera à expiration en date du 7 août 2022.

VILLE DE NICE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Nice bibliothèque municipale , Festival de la Chanson Méditerranéenne , NICE Plus Senior , CHANTIER SANG NEUF , EXPRESSION, le magazine de Nice Côte d'Azur , NICE COTE D AZUR , NICE COTE d'AZUR , LE MESCLUN DE RATATOUILLE , CINE RECRE


VILLE DE NICE,, personne morale de droit public collectivité territoriale - 5, rue de l'Hôtel de Ville - 06300 - Nice - France


GPI & Associés - EuroParc de Pichaury Bat 2.9 1E, 1330, rue de Guillibert de la Lauzière - 13856 - Aix-en-Provence Cedex 3 - France


Publication - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Enregistrement sans modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.