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Marques déposées par la société VILLE DE LEVALLOIS – COLLECTIVITE TERRITORIALE
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Photo-Levallois
Marque expirée - Marque en non vigueur

Photo-Levallois
VILLE DE LEVALLOIS – COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
3591256
Date de dépôt :
24/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/06/2018
Photo-Levallois de VILLE DE LEVALLOIS – COLLECTIVITE TERRITORIALE

Présentation de la marque Photo-Levallois

Déposée le 24 juin 2008 par la société VILLE DE LEVALLOIS – COLLECTIVITE TERRITORIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Photo-Levallois »

Le déposant est la société VILLE DE LEVALLOIS – COLLECTIVITE TERRITORIALE domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE,92300 LEVALLOIS - 92300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 441 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE LEVALLOIS domicilié(e) HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE,92300 LEVALLOIS - 92300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Photo-Levallois est expirée depuis le 24 juin 2018.


VILLE DE LEVALLOIS – COLLECTIVITE TERRITORIALE - HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE,92300 LEVALLOIS - 92300 - France - SIREN 219200441


VILLE DE LEVALLOIS - HOTEL DE VILLE, PLACE DE LA REPUBLIQUE,92300 LEVALLOIS - 92300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.

Divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.