Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Prunier Sauvage – Espace Culturel Bachelard
Ville de Grenoble, collectivité

Numéro de dépôt :
3894508
Date de dépôt :
31/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2022
Le Prunier Sauvage – Espace Culturel Bachelard de Ville de Grenoble

Présentation de la marque Le Prunier Sauvage – Espace Culturel Bachelard

Déposée le 31 janvier 2012 par Ville de Grenoble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Prunier Sauvage – Espace Culturel Bachelard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est Ville de Grenoble, collectivité domicilié(e) 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 - 38021 - GRENOBLE cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Grenoble, M. Destot Michel domicilié(e) 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 - 38021 - GRENOBLE cedex 1 - France.

La marque Le Prunier Sauvage – Espace Culturel Bachelard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Prunier Sauvage – Espace Culturel Bachelard est expirée depuis le 31 janvier 2022.

Ville de Grenoble a également déposé les autres marques suivantes : VENTURE4i , fête des tuiles , gre.mag , La Belle Electrique , InnovaDom GRENOBLE L'innovation au service du maintien à domicile , L'EAU DE GRENOBLE SOURCE DE ROCHEFORT NATURELLE ET PURE , FORUM 4i


Ville de Grenoble, collectivité - 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 - 38021 - GRENOBLE cedex 1 - France


Ville de Grenoble, M. Destot Michel - 11 boulevard Jean Pain, BP 1066 - 38021 - GRENOBLE cedex 1 - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.