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Marques déposées par Ville de Grenoble
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La Belle Electrique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Belle Electrique
Ville de Grenoble, Collectivité Locale

Numéro de dépôt :
3973645
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2023
La Belle Electrique de Ville de Grenoble

Présentation de la marque La Belle Electrique

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2013 par Ville de Grenoble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Belle Electrique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est Ville de Grenoble, Collectivité Locale domicilié(e) 11 Boulevard Jean Pain, BP 1066 - 38021 - Grenoble Cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ville de Grenoble, M. Jérôme Grand domicilié(e) 11 Boulevard Jean Pain, BP 1066 - 38021 - Grenoble Cedex 1 - France.

La marque La Belle Electrique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Belle Electrique est expirée depuis le 10 janvier 2023.

Ville de Grenoble a également déposé les autres marques suivantes : VENTURE4i , fête des tuiles , gre.mag , InnovaDom GRENOBLE L'innovation au service du maintien à domicile , L'EAU DE GRENOBLE SOURCE DE ROCHEFORT NATURELLE ET PURE , FORUM 4i , Le Prunier Sauvage – Espace Culturel Bachelard


Ville de Grenoble, Collectivité Locale - 11 Boulevard Jean Pain, BP 1066 - 38021 - Grenoble Cedex 1 - France


Ville de Grenoble, M. Jérôme Grand - 11 Boulevard Jean Pain, BP 1066 - 38021 - Grenoble Cedex 1 - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.