VILLE DE BELFORT

ville de Belfort, collectivité territoriale, Direction des Affaires Juridiques

Présentation de la marque VILLE DE BELFORT

Déposée le 1 juillet 2011 par ville de BelfortTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VILLE DE BELFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est ville de BelfortTODO domicilié(e) Hôtel de ville et de la Communauté d'agglomération belfortaine, Place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 000 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ville de Belfort, Direction des Affaires Juridiques domicilié(e) Hotel de ville et de la Communauté d'agglomération belfortaine, Place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France.

La marque VILLE DE BELFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3844350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE DE BELFORT est expirée depuis le 1 juillet 2021.

ville de Belfort a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE BELFORT , BELFORT & VOUS , Le mois givré , FIMU , GALERIES PAPILLON , LES HISTOREEK-ENDS , Festival International de Musique Universitaire (FIMU) , ville de BELFORT , belfort-ville-patrimoine , BELFLORISSIMO