Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELFORT & VOUS
VILLE DE BELFORT, COLLECTIVITE TERRITORIALE

Numéro de dépôt :
4131777
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/11/2024
BELFORT & VOUS de VILLE DE BELFORT

Présentation de la marque BELFORT & VOUS

Déposée le 3 novembre 2014 par la société VILLE DE BELFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BELFORT & VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la société VILLE DE BELFORT domicilié(e) Hôtel de ville et de la Communauté d'agglo, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 000 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE DE BELFORT, Mme WALTER, Direction des affaires juridiques domicilié(e) Hôtel de ville et de la Communauté d'agglo, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France.

La marque BELFORT & VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131777.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELFORT & VOUS arrivera à expiration en date du 3 novembre 2024.

VILLE DE BELFORT a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE BELFORT , VILLE DE BELFORT , Le mois givré , FIMU , GALERIES PAPILLON , LES HISTOREEK-ENDS , ville de BELFORT , belfort-ville-patrimoine , Festival International de Musique Universitaire (FIMU) , BELFLORISSIMO


VILLE DE BELFORT, COLLECTIVITE TERRITORIALE - Hôtel de ville et de la Communauté d'agglo, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France - SIREN 219000106


VILLE DE BELFORT, Mme WALTER, Direction des affaires juridiques - Hôtel de ville et de la Communauté d'agglo, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Photographies ; articles de papeterie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.