Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELFLORISSIMO
VILLE de BELFORT, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4176679
Date de dépôt :
23/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/04/2025
BELFLORISSIMO de VILLE de BELFORT

Présentation de la marque BELFLORISSIMO

Déposée le 23 avril 2015 par VILLE de BELFORTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BELFLORISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est VILLE de BELFORTTODO domicilié(e) Hôtel de ville et de la communauté d'agglomération belfortaine, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 000 106 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VILLE de BELFORT, Mme WALTER, DAJ domicilié(e) Hôtel de ville et de la communauté d'agglomération belfortaine, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France.

La marque BELFLORISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELFLORISSIMO arrivera à expiration en date du 23 avril 2025.

VILLE de BELFORT a également déposé les autres marques suivantes : VILLE DE BELFORT , VILLE DE BELFORT , BELFORT & VOUS , Le mois givré , FIMU , GALERIES PAPILLON , LES HISTOREEK-ENDS , Festival International de Musique Universitaire (FIMU) , ville de BELFORT , belfort-ville-patrimoine


VILLE de BELFORT, collectivité territoriale - Hôtel de ville et de la communauté d'agglomération belfortaine, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France - SIREN 219000106


VILLE de BELFORT, Mme WALTER, DAJ - Hôtel de ville et de la communauté d'agglomération belfortaine, place d'Armes - 90020 - BELFORT cedex - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

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