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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLARD JEAN
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INNOFRUIT innovation en fruits legumes aromates fleurs
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INNOFRUIT innovation en fruits legumes aromates fleurs
VILLARD JEAN SARL

Numéro de dépôt :
3228458
Date de dépôt :
02/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
INNOFRUIT innovation en fruits legumes aromates fleurs de VILLARD JEAN

Présentation de la marque INNOFRUIT innovation en fruits legumes aromates fleurs

Déposée le 2 juin 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLARD JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « INNOFRUIT innovation en fruits legumes aromates fleurs »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VILLARD JEAN domicilié(e) Les Rotisses,38150 BOUGE CHAMBALUD - 38150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 394 669 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean VILLARD domicilié(e) Les Rôtisses,38150 BOUGE CHAMBALUD - 38150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32


VILLARD JEAN SARL - Les Rotisses,38150 BOUGE CHAMBALUD - 38150 - France - SIREN 413394669


Jean VILLARD - Les Rôtisses,38150 BOUGE CHAMBALUD - 38150 - France


Inscription le 23 février 2005 - Rejet total n°408167 - Publication au BOPI 2005-02-23

Publication - Publication au BOPI 2003-28

Republication - Publication le 25 juin 2004 au BOPI 2004-26

Compote de pomme et confiture et autres fruits. Fruits semi confits patisserie miel au citron. Extrait de fruit.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.