Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME DE VISAN
VIGUIER FRANCK

Numéro de dépôt :
3280618
Date de dépôt :
18/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2014
LA FERME DE VISAN de VIGUIER FRANCK

Présentation de la marque LA FERME DE VISAN

Déposée le 18 mars 2004 par VIGUIER FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FERME DE VISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est VIGUIER FRANCK domicilié(e) 4 Bis rue de la Cité Foy,93350 LE BOURGET - 93350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGUIER FRANCK domicilié(e) 4 bis rue de la cité Foy,93350 LE BOURGET - 93350 - France.

La marque LA FERME DE VISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FERME DE VISAN est expirée depuis le 18 mars 2014.


VIGUIER FRANCK - 4 Bis rue de la Cité Foy,93350 LE BOURGET - 93350 - France


VIGUIER FRANCK - 4 bis rue de la cité Foy,93350 LE BOURGET - 93350 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Vêtements, chaussures, chapellerie. Café, thé, cacao, sucre, riz succédané du café, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. Sandwiches pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés fruits et légumes frais, semences (graines) plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, gazon naturel, appâts vivants pour la pêche céréales en grain non travaillés, arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) agrumes, bois brut. Plantes séchés pour la décoration, fourrages. Bières, eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruit, sodas, apéritifs sans alcool.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.