Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CLOTTE
scea VIGNOBLES MEYNARD, SCEA

Numéro de dépôt :
1617172
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
25/07/2020
DOMAINE DE CLOTTE de VIGNOBLES MEYNARD

Présentation de la marque DOMAINE DE CLOTTE

Déposée le 25 juillet 1990 par VIGNOBLES MEYNARDTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « DOMAINE DE CLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VIGNOBLES MEYNARDTODO domicilié(e) 10 Avenue de la bourrée - 33350 - ST MAGNE DE CASTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 854 721 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, scea VIGNOBLES MEYNARD domicilié(e) 10 Avenue de la bourrée - 33350 - ST MAGNE DE CASTILLON - France.

La marque DOMAINE DE CLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1617172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DE CLOTTE est expirée depuis le 25 juillet 2020.

VIGNOBLES MEYNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROQUE LE MAYNE , DU VIEUX MONTPEZAT , CHATEAU LA BOURREE , CHATEAU ROQUE LE MAYNE , VIEUX MONTPEZAT , château du Vieux Montpezat


scea VIGNOBLES MEYNARD, SCEA - 10 Avenue de la bourrée - 33350 - ST MAGNE DE CASTILLON - France - SIREN 388854721


scea VIGNOBLES MEYNARD - 10 Avenue de la bourrée - 33350 - ST MAGNE DE CASTILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2000 n°2179898 - Publication au BOPI 2000-07-24

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2010 n°2456298 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2010-11-29

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: DOMAINE DE CLOTTE