Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chateau Moulin d'Auguste
Vignobles Meijer, EARL

Numéro de dépôt :
4298476
Date de dépôt :
12/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2026
Chateau Moulin d\'Auguste de Vignobles Meijer

Présentation de la marque Chateau Moulin d'Auguste

Déposée le 12 septembre 2016 par la société Vignobles Meijer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chateau Moulin d'Auguste » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la société Vignobles Meijer domicilié(e) 9 Roqueblanque - 33420 - SAINT AUBIN DE BRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 550 679 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Vignobles Meijer, M. Meijer Steven domicilié(e) 9 Roqueblanque - 33420 - ST. AUBIN DE BRANNE - France.

La marque Chateau Moulin d'Auguste a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateau Moulin d'Auguste arrivera à expiration en date du 12 septembre 2026.


Vignobles Meijer, EARL - 9 Roqueblanque - 33420 - SAINT AUBIN DE BRANNE - France - SIREN 483550679


EARL Vignobles Meijer, M. Meijer Steven - 9 Roqueblanque - 33420 - ST. AUBIN DE BRANNE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Inscription le 7 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°707694 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-07

Vins d'appellation d'origine protégée.