La Croix de Caunettes
Présentation de la marque La Croix de Caunettes
Déposée le 31 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vignobles Lorgeril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Croix de Caunettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Croix de Caunettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802457.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Croix de Caunettes est expirée depuis le 31 janvier 2021.
Vignobles Lorgeril a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21