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Marques déposées par la société VIGNOBLES LATORSE
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LES HAUTES TERRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES HAUTES TERRES
VIGNOBLES LATORSE, SC

Numéro de dépôt :
4245209
Date de dépôt :
01/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/02/2026
LES HAUTES TERRES de VIGNOBLES LATORSE

Présentation de la marque LES HAUTES TERRES

Déposée par voie électronique le 1 février 2016 par la société VIGNOBLES LATORSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES HAUTES TERRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Le déposant est la société VIGNOBLES LATORSE domicilié(e) Gabaron - 33670 - LA SAUVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 805 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES LATORSE, M. David LATORSE domicilié(e) Gabaron - 33670 - LA SAUVE - France.

La marque LES HAUTES TERRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4245209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTES TERRES arrivera à expiration en date du 1 février 2026.


VIGNOBLES LATORSE, SC - Gabaron - 33670 - LA SAUVE - France - SIREN 317805745


VIGNOBLES LATORSE, M. David LATORSE - Gabaron - 33670 - LA SAUVE - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.