Marque expirée - Marque en non vigueur
Vignobles Jean-Michel Moueix
Numéro de dépôt :
3496269
Date de dépôt :
19/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2017
Présentation de la marque Vignobles Jean-Michel Moueix
Déposée le 19 avril 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Vignobles Jean-Michel Moueix CLOS BEAUREGARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vignobles Jean-Michel Moueix »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignobles Jean-Michel Moueix est expirée depuis le 19 avril 2017.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22