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Marques déposées par la société VIGNOBLES DUBARD FRERE ET SOEUR Société civile
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CHATEAU LA CLAYMORE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CLAYMORE
SCEA VIGNOBLES DUBARD FRERE ET SOEUR Société civile

Numéro de dépôt :
1703071
Date de dépôt :
27/09/1991
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
27/09/2011
CHATEAU LA CLAYMORE de VIGNOBLES DUBARD FRERE ET SOEUR Société civile

Présentation de la marque CHATEAU LA CLAYMORE

Déposée le 27 septembre 1991 par la société VIGNOBLES DUBARD FRERE ET SOEUR Société civile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU LA CLAYMORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VIGNOBLES DUBARD FRERE ET SOEUR Société civile domicilié(e) Gouyat, 24610 ST MEARD DE GURCON (dossier no 2204235) - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 225 308 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Danièle IMBERT Notaire domicilié(e) (dossier no 2204235) - France.

La marque CHATEAU LA CLAYMORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LA CLAYMORE est expirée depuis le 27 septembre 2011.


SCEA VIGNOBLES DUBARD FRERE ET SOEUR Société civile - Gouyat, 24610 ST MEARD DE GURCON (dossier no 2204235) - France - SIREN 382225308


Maître Danièle IMBERT Notaire - (dossier no 2204235) - France


Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2001 n°2204235 - Publication au BOPI 2001-07-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 10 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°201897 - Publication au BOPI 1996-06-10

Vin d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU LA CLAYMORE