Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ULTIMUM TORPEZ
VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, SCAV
Numéro de dépôt :
4181044
Date de dépôt :
15/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque ULTIMUM TORPEZ
Déposée par voie électronique le 15 mai 2015 par la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ULTIMUM TORPEZ »
Le déposant est la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, M. Alain GUICHET domicilié(e) 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, SCAV - 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 783120009
VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, M. Alain GUICHET - 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France
Publication - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23
Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679639 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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