Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TORPETIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) Quartier du Couvent - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.
La marque TORPETIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, SCA - Quartier du Couvent - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 783120009
CABINET ROMAN, M. Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 30064 - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), Vins.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TORPETIUS"