Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LADOUCEUR
VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, SCAV

Numéro de dépôt :
4128205
Date de dépôt :
22/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/10/2024
DOMAINE LADOUCEUR de VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ

Présentation de la marque DOMAINE LADOUCEUR

Déposée le 22 octobre 2014 par la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE LADOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, M. GUICHET Alain domicilié(e) 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.

La marque DOMAINE LADOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LADOUCEUR est expirée depuis le 22 octobre 2024.

VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ a également déposé les autres marques suivantes : Chevalier TORPEZ , VILLAGE LUMIERE , (Marque figurative) , MiSt Made in Saint T , PINK MY LIFE , ULTIMUM TORPEZ , MADE IN SAINT-T. , TORPETIUS , LA BRAVADE , TORPES


VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, SCAV - 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 783120009


VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, M. GUICHET Alain - 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Vins de pays, vins d'appellation d'origine ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux. Spiritueux.