Déposée le 22 octobre 2014 par la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DOMAINE LADOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la société VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ domicilié(e) 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 120 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, M. GUICHET Alain domicilié(e) 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France.
La marque DOMAINE LADOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, SCAV - 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France - SIREN 783120009
VIGNOBLES DE SAINT-TROPEZ, M. GUICHET Alain - 43 Avenue Paul Roussel - 83990 - SAINT-TROPEZ - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Vins de pays, vins d'appellation d'origine ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux. Spiritueux.
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